Lois Rouagiennes

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Graziella
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Lois Rouagiennes

Message par Graziella » mar. déc. 17, 2019 4:00 pm

Les nouvelles Lois sont dorénavant remplacées par les anciennes et affichées au centre de la Cité.

Lois Rouagienne

Les Lois Rouagiennes sont divisées en plusieurs parties comportant la Citoyenneté, la Justice et le Commerce. Nulle et non-avenues, les anciennes Lois font place aux nouvelles suite au nouveau régime social et politique.

Lois de Citoyenneté:

Article 1: Respecter les Lois.

Article 2: Respecter les habitants et les dirigeants.

Article 3: Respecter la ville et son environnement.

Touts écarts de conduite se verront sanctionnés.

Lois judiciaires:

Article 1: Mise en place de la peine de mort selon le jugement ou du non-respect de la Loi.

Article 2: Mise en place de la torture physique et psychologique selon le jugement ou le non-respect de la Loi.

Article 3: Les armes sont strictement interdites en ville. Seul les membres de la Garde et les dirigeants peuvent les porter puisqu'ils assurent la protection de la Cité. Ne respectant pas cette loi, l'étranger ou le citoyen sera neutralisé et mit en geôle.
Seule exception à la Loi, si Rouages subit une attaque et qu'une aide extérieure subsiste, les combattants seront autorisés à utiliser leurs armes durant l'intervention.

Condamnation suite à cette Loi:

Mise en geôle pendant une semaine et bannissement de la Cité provisoire ou permanente. Si la personne revient à Rouages malgré son temps de bannissement, la Garde ou les dirigeants seront en droit de l'abattre à vue sans sommation. Il pourrait être mis à mort suite au non respect de la Loi, cette décision appartiendra aux dirigeants.

Article 4: Les familiers et invocations sont interdites. Seul les membres de la Garde et les dirigeants peuvent les porter puisqu'ils assurent la protection de la Cité. Ne respectant pas cette loi, l'étranger ou le citoyen sera neutralisé et mit en geôle.
Seule exception à la Loi, si Rouages subit une attaque et qu'une aide extérieure subsiste, les combattants seront autorisés à utiliser leurs invocations ou familiers durant l'intervention.

Condamnation suite à cette Loi:

Mise en geôle pendant une semaine et banissement de la Cité provisoire ou permanente. Si la personne revient à Rouages malgré son temps de banissement, la Garde ou les dirigeants seront en droit de l'abbattre à vue sans sommation. Il pourrait être mise à mort suite au non respect de la Loi, cette décision appartiendra aux dirigeants.

Article 5: Les agressions, le meurtre, le vol, le viol, la traitrise, l'espionnage ou même le mensonge sont interdit à Rouages.

Coupable d'agression: Geôle, torture.

Coupable de meurtre: Geôle, peine de mort exigée. Guillotine, pendaison etc...

Coupabe de viol: Geôle, peine de mort exigée. Guillotine, pendaison etc..

Coupable de vol: Geôle, la personne devra rembourser ce qu'elle a volée et ses mains seront coupées.

Coupable de traitrise, d'espionnage ou de mensonge: Geôle, la personne sera torturée pour connaitre la vérité puis sa langue sera coupée.

Lois commerciales:

Les dirigeants de Rouages, Graziella Alberona-Larcin et Ramael Larcin déposent leurs finances personnelles afin de faire prospérer Rouages. Tout citoyens qui souhaitent entreprendre un bien immobilier, un commerce, de l'artisanat ou tout autre emploi sont bien évidemment autorisés. Il faut faire la demande à l'entrepôt pour lever les fonds de financements pour réaliser vos projets.

Article 1: Les entrepreneurs qui ont déjà leur commerce à Rouages doivent payer une taxe de 5% par mois. Cette taxe sera stockée dans l'entrepôt et servira à l'entretien de la Cité.

Article 2: Les entrepreneurs qui ont déjà leur commerce à Rouages doivent payer une taxe de 5% par mois et servira d'assurance en cas de sinistre ou de dégradation. De leurs côtés, les dirigeants s'engagent à payer une partie du sinistre si le coût est trop important pour l'entrepreneur.

Article 3: En cas d'agrandissement d'un bâtiment commercial, l'entrepreneur peut aller à l'Entrepôt pour avoir un soutient financier. Suite à la décision des dirigeants, celui-ci pourra bénéficier entre 30 voire 50% d'aide. Le reste à payer sera à la solde de l'entrepreneur.

Article 4: Le commerce d'exportation est autorisé mais vous devrez vous débrouiller pour les déplacements puisque Rouages n'a pas de transport maritime. Il existe des transports roulant pour vous déplacer pendant que nous trouvons d'autres solutions.

Article 5: Les fraudes sont interdites sous peine d'emprisonnement à durée indéterminée et de condamnation.

Article 6: La contre-bande est interdite sous peine d'emprisonnement à durée indéterminée et de condamnation.

Article 7: Le trafic d'humain et de proxenétisme sont strictement interdit et punit par la Loi.

Article 8: Le marché immobilier est biensûr à exploiter. Un couple ou une personne souhaitant un bien peut faire la demande à l'Entrepôt pour monter un dossier de financement. Après accord des dirigeants, ils paieront le bien mais les propriétaires devront rembourser le bien mensuellement à la valeur de leur crédit. Les dirigeants s'engagent aussi à n'octroyer aucunes taxes pour ses habitants car ils estiment que posséder un bien durement acquis avec parfois quelques sacrifices n'acquiert aucunes charges.

Lois validées auprès du Souverain et de la Souveraine de Rouages.
Lu et approuvé.
Duc Ramael Larcin & Duchesse Graziella Alberona-Larcin.

Graziella
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Re: Lois Rouagiennes

Message par Graziella » jeu. oct. 29, 2020 4:43 pm

Nouvelle lois Rouagienne

A partir d'aujourd'hui, les dirigeants de Rouages ont prit une ferme décision. Rouages se revendique comme cité Kainiste et Shileniste. De ce fait, nous invitons les Rouagiens qui sont fidèles à la déesse d'Einhasaad et aux fidèles d'Eva de quitter Rouages de façon permanente pour retourner dans leurs sanctuaires respectifs ou dans les autres villes. Les anges, demis-anges ou créatures lumineuses sont également interdits dans la cité. Tout ceux qui enfreindront à cette règle sera abattue et envoyés en sacrifice.

Les fidèles de Maphr, Pa'agrio et de Sayha sont toujours les bienvenues et peuvent vivre à Rouages sans aucun problème.

Graziella
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Re: Lois Rouagiennes

Message par Graziella » mer. déc. 09, 2020 6:58 pm

A partir d'aujourd'hui, le couple dirigeant brise la Souveraineté de la Cité des Rouages. Dorénavant, Rouages sera aux mains de l'Empire Gracien régit sous leurs lois.

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