Codex de la Loi

Régence actuelle : Nalidiel
Intendant : Karl

Modérateurs : Kuma, Shi

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Tsar
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Codex de la Loi

Message par Tsar » mar. janv. 25, 2022 8:10 pm

I. Codex de Lois - Mentions génériques



Infractions :


- Effraction : Violation d'un lieu privé et clos.

- Trouble à l'ordre public : Altercation soutenue, comportements tapageur.

- Vandalisme : Destructions ou détériorations de biens matériels appartenant à la ville ou à une personne résidant sur le Royaume d'Oren.

- Couvre-chef : Le port d'un couvre-chef ou masque dissimulant le visage d'un individu est toléré par la ville, mais il est obligatoire de le retirer à la demande d'un membre de l'autorité.

- Il est interdit de laisser traîner des carcasses, des déchets en putréfaction et pouvant porter les germes de la maladie.
Délits :


- Survol : Le survol des territoires du Royaume d'Oren sans autorisation.

- Agression physique mineure : Blessures n’entraînant pas de séquelle permanente.

- Dissimulation : Il est interdit d'user d'invisibilité ou de moyens de dissimulation dans l'enceinte de la capitale.

- Vol : A la tire, en bande organisée, rackette.

- Acte subversif envers la garde : Faux témoignages, menaces ou pressions exécutées à l'encontre de témoins, falsification de preuves, détournement des actions publiques vouée à l'ordre et au bon fonctionnement de la loi.

- Refus d'obtempérer : Désobéissance ou contestation d'un ordre donné par la garde. Fuite.

- Animaux et familiers : Les animaux exotiques ou créatures sauvages, les invocations et les familiers magiques sont interdits dans l'enceinte de la ville sans un passe-droit obtenu préalablement.

- Usurpation de statut : Religieux, militaire ou social.

- Fornication public et exhibition : Les relations charnelles dans des lieux dit publics, non intimes, l'exhibition de ses parties génitales.

- La magie : Promulgation et incitations à la Necromancie ou à la Magie Noire de façon générale.

- Corruption : Toutes tentatives de marchander avec la garde ou l'autorité en place pour se soustraire à une sanction
Crimes :


- Les agressions aggravées sont un délit. Constituent une agression aggravée : les violences entraînant des séquelles physiques ou mentales durables voir permanente, les viols, les attaques psychiques.

- Insultes : A l'égard d'un représentant du pouvoir, de la couronne.

- Évasion : Se soustraire à une peine ou s'extraire de sa geôle.

- Complicité : Soutenir ou dissimulé par mensonge et par omission des informations relatives aux groupuscules, factions ou territoires nommés comme "ennemis".

- La magie : Utilisation de magie noire ou de nécromancie sur les terres administrées par la Couronne.

- Meurtre.

- Esclavagisme.

- Trahison : Complot cherchant à meurtrir ou à renverser le pouvoir en place.

- Blasphème : Insultes à l'égard d'Einhasad, de ses plus proches representants et de son Clergé.

* Une infraction répétée se transforme en délit, un délit répété se transforme en crime.

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Tsar
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Re: Codex de la Loi

Message par Tsar » mar. janv. 25, 2022 8:13 pm

II. Codex de Lois - Mentions complémentaires



Loi sur le port d'armes :


- Il est interdit d'avoir l'arme au poing en ville à l'exception des conditions suivantes : Défendre sa vie et les intérêts de la cité contre une attaque étrangère, avec permission de la garde, en cas de légitime défense pour protéger sa vie. Le non respect de cette mention constitue un délit.
Lois sur la Conscription :


- Les Armées du Royaume d'Oren peuvent appeler les citoyens formés au combat pour un temps donné, en cas de conflit sur son territoire ou en cas de tentative d'invasion.

- Les conscrits bénéficient d'un solde triplé, d'un équipement fourni par l'Armée, d'une formation aux maniement des armes et doctrines militaires en amont.
Lois ethniques :


- Les démons, les demi-démons, les morts-vivant, les vampires, les créatures et descendants féeriques "maléfiques" ne peuvent prétendre à l'obtention d'un pied à terre sur le Royaume d'Oren, n'y sont pas les bienvenues.
Lois sur les groupes :


- Les representants d'Embryo sont interdits sur le territoire du Royaume d'Oren sans y avoir été invités, les méthodes officieuses et les tentatives pour tenter de s'y insinuer seront durement reprimées.
Lois sur les mouvements de troupes :


- Pour des raisons de sécurité évidente, par souci de transparence et pour éviter tout quiproquo fâcheux, les mouvements de troupes nécessitant un passage sur nos territoires doivent faire l'objet d'une demande adressée a l'Intendant.
Modifié en dernier par Tsar le mar. janv. 25, 2022 8:16 pm, modifié 1 fois.

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Re: Codex de la Loi

Message par Tsar » mar. janv. 25, 2022 8:15 pm

III. Codex de Lois - Barème de sanctions

Barème :


Les sanctions que peuvent encourir ceux qui enfreignent la loi, classées par gravité des méfaits, décidées par les exécutants et représentants de la justice.

- Infractions : Sanction financière. Geôles ou pilori (un jour à une semaine). Travaux d’intérêts généraux.

- Délits : Sanction financière. Geôles (un jour à un mois selon gravité et accumulation des délits). Pilori (un jour à deux semaines). Châtiment physique selon le délit et sa gravité. Bannissement.

- Crimes : Saisit des biens au profit de la Cité. Geôles (trois mois jusqu’à perpétuité). Châtiment physique permanent. Mise à mort. Bannissement.

*Les peines sont cumulables.


*Mentions complémentaires :

La possibilité du Pardon ou de la Rédemption. La Couronne d'Oren ainsi que les hauts représentants du Clergé d'Einhasad peuvent accorder la grâce à un condamné. Soit par un pardon total, soit par un pardon partiel permettant une mise à l'épreuve. La grâce peut être également accordée à un criminel en raison de hauts faits passés, accomplis au bénéfice du Royaume d'Oren, de la Forteresse Blanche ou du Clergé d'Einhasad.

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