Nouvelles Réglementation Adenoise

Régence Actuelle : Paenavia Navia.
Sous le règne de la Vieille Garde
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Veine
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Nouvelles Réglementation Adenoise

Message par Veine » mar. mars 23, 2021 7:29 pm

La reine d'Aden aurait été vu placer une affiche trônant au milieu du panneau d'affichage en plein centre de la citée d'Aden.
Veine a écrit :
mar. mars 23, 2021 7:25 pm
Lois d'Aden

Les lois qui suivent seront appliquées dès l'affichage sur le panneau officiel. Ces lois peuvent être aménagées ou détaillées au bon vouloir des dirigeants.

Article de lois :

Article 1 : La liberté de culte est de vigueur à Aden. Les lois de leurs sanctuaires s'appliquent au sein de leurs temples respectifs, sous condition de respect des autres articles de cette loi.

Article 2 : La liberté d'expression est garantie au sein de la ville, mais cette liberté s'accompagne de restrictions. Ne sont pas protégés par cette liberté les propos :
- incitant aux actions violentes ou illégales, envers une personne ou une entité.
- obscènes.
- diffamatoires.
- utilisés à des fins illégales (mensonge, parjure devant un juge, extorsion, harcèlement, menaces).

Article 3 : Est considéré citoyen d'Aden toute personne :
- Ayant une résidence au sein de la ville, en location ou achetée.
- Pouvant attester y vivre la majeure partie du temps.

Article 4 : L'occupation d'un terrain ou d'un bâtiment sans passer par l'agence immobilière d'Aden devra faire l'objet d'une approbation par la Reine.

Article 5 : Est considérée comme responsable toute personne majeure et en pleine possession de ses facultés mentales. Les parents sont responsables de leurs enfants jusqu'à majorité de l'individu. En l'absence de parents, un proche peut se porter responsable et adopter l'individu. Tout individu non-majeur, sans responsable légal et pouvant prouver un lien de parenté avec un Citoyen d'Aden pourra être mis sous tutelle de la Régence. Tout abandon d'enfants au sein d'Aden est illégal.

Article 6 : Est considéré comme majeur tout individu né sachant ou de plus de douze ans.

Article 7 : Les animaux de compagnie, créatures et montures sont sous la responsabilité de leur maître et/ou propriétaire, et ne devront pas gêner la circulation d'autrui.

Article 8 : Tout Citoyen d'Aden peut demander une audience avec la Reine ou un de ses conseillers, cela afin de faire part d'une plainte, d'une question, ou pour partager des informations avec les autorités. Toute personne peut également requérir une audience qui sera accordée en fonction des disponibilités, avec priorité aux Citoyens.

Article 9 : La détention d'armes est autorisée. Les armes doivent néanmoins rester dans leurs fourreaux, étuis, ou accrochées à la tenue en fonction de l'arme concernée afin de ne pas représenter un risque pour la sécurité d'autrui. Seuls les gardes, les membres du clan dirigeant ou toute personne ayant une dérogation écrite par la Reine en personne sont autorisées à faire usage d'une arme en cas de nécessité.

Article 10 : Toute personne sans intérêt militaire, quelques soit son origine, est libre d'habiter et visiter la Cité, à des fins touristiques, commerciales, ou de loisir. Le passage d'un groupe armé sur le territoire d'Aden doit faire l'objet d'une demande écrite aux autorités locales.

Article 11 : Les duels sont prohibés au sein de la cité. Toutefois, le territoire est doté d'un lieu de combat. Une demande peut être faite aux autorités pour un duel entre deux parties qui se sont mises d'accord sur les modalités du combat au préalable et sur les raisons.

Article 12 : Le vol, L'esclavage, Le viol, Le meurtre et le sacrifice d'humanoïde sont interdits.

Article 13 : Toute agression physique est interdite.

Article 14 : Le survol d'Aden ou de son château est interdit.

Article 15 : Ne sont autorisées au sein du château que les personnes annoncées et autorisées. Toute intrusion dans le château est interdite.

Article 16 : Toute violation de ces règles fera l'objet de poursuites judiciaires par la ville d'Aden, en son nom ou au nom d'un plaignant. Le Tribunal d'Aden déterminera la culpabilité de l'accusé, ainsi que la sanction la plus appropriée en fonction du crime commis, en tenant compte du passif de la personne jugée.

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pesnoob
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Re: Nouvelles Réglementation Adenoise

Message par pesnoob » ven. août 13, 2021 7:28 pm

L'affiche résumant les lois d'Aden fait l'objet d'une mise à jour par la Régence. La principale nouveauté étant l'article 12bis, concernant l'affranchissement et la protection des esclaves entrant au sein de la ville.
Lois d'Aden

Les lois qui suivent seront appliquées dès l'affichage sur le panneau officiel. Ces lois peuvent être aménagées ou détaillées au bon vouloir des dirigeants.

Article de lois :

Article 1 : La liberté de culte est de vigueur à Aden. Les lois de leurs sanctuaires s'appliquent au sein de leurs temples respectifs, sous condition de respect des autres articles de cette loi.

Article 2 : La liberté d'expression est garantie au sein de la ville, mais cette liberté s'accompagne de restrictions. Ne sont pas protégés par cette liberté les propos :
- incitant aux actions violentes ou illégales, envers une personne ou une entité.
- obscènes.
- diffamatoires.
- utilisés à des fins illégales (mensonge, parjure devant un juge, extorsion, harcèlement, menaces).

Article 3 : Est considéré citoyen d'Aden toute personne :
- Ayant une résidence au sein de la ville, en location ou achetée.
- Pouvant attester y vivre la majeure partie du temps.

Article 4 : L'occupation d'un terrain ou d'un bâtiment sans passer par l'agence immobilière d'Aden devra faire l'objet d'une approbation par la Reine.

Article 5 : Est considérée comme responsable toute personne majeure et en pleine possession de ses facultés mentales. Les parents sont responsables de leurs enfants jusqu'à majorité de l'individu. En l'absence de parents, un proche peut se porter responsable et adopter l'individu. Tout individu non-majeur, sans responsable légal et pouvant prouver un lien de parenté avec un Citoyen d'Aden pourra être mis sous tutelle de la Régence. Tout abandon d'enfants au sein d'Aden est illégal.

Article 6 : Est considéré comme majeur tout individu né sachant ou de plus de douze ans.

Article 7 : Les animaux de compagnie, créatures et montures sont sous la responsabilité de leur maître et/ou propriétaire, et ne devront pas gêner la circulation d'autrui.

Article 8 : Tout Citoyen d'Aden peut demander une audience avec la Reine ou un de ses conseillers, cela afin de faire part d'une plainte, d'une question, ou pour partager des informations avec les autorités. Toute personne peut également requérir une audience qui sera accordée en fonction des disponibilités, avec priorité aux Citoyens.

Article 9 : La détention d'armes est autorisée. Les armes doivent néanmoins rester dans leurs fourreaux, étuis, ou accrochées à la tenue en fonction de l'arme concernée afin de ne pas représenter un risque pour la sécurité d'autrui. Seuls les gardes, les membres du clan dirigeant ou toute personne ayant une dérogation écrite par la Reine en personne sont autorisées à faire usage d'une arme en cas de nécessité.

Article 10 : Toute personne sans intérêt militaire, quelques soit son origine, est libre d'habiter et visiter la Cité, à des fins touristiques, commerciales, ou de loisir. Le passage d'un groupe armé sur le territoire d'Aden doit faire l'objet d'une demande écrite aux autorités locales.

Article 11 : Les duels sont prohibés au sein de la cité. Toutefois, le territoire est doté d'un lieu de combat. Une demande peut être faite aux autorités pour un duel entre deux parties qui se sont mises d'accord sur les modalités du combat au préalable et sur les raisons.

Article 12 : Le vol, L'esclavage, le viol, Le meurtre et le sacrifice d'humanoïde sont interdits.

Article 12bis : Par conséquent, un être soumis au statut d'esclave sera affranchi de par le simple fait d'entrer en Aden. Aden, ainsi que la régence, s'engagent également à défendre la liberté de celui-ci tant qu'il ne quittera pas volontairement la cité.

Article 13 : Toute agression physique est interdite.

Article 14 : Le survol d'Aden ou de son château est interdit.

Article 15 : Ne sont autorisées au sein du château que les personnes annoncées et autorisées. Toute intrusion dans le château est interdite.

Article 16 : Toute violation de ces règles fera l'objet de poursuites judiciaires par la ville d'Aden, en son nom ou au nom d'un plaignant. Le Tribunal d'Aden déterminera la culpabilité de l'accusé, ainsi que la sanction la plus appropriée en fonction du crime commis, en tenant compte du passif de la personne jugée.

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